Sachez que sont considérés comme des troubles du voisinage :
- tous les bruits de comportement anormaux provoqués par des personnes ou des animaux qui occupent un logement mais aussi des objets (instrument de musique, outil de bricolage, pompe à chaleur…). En journée, cela peut-être par exemple des bruits répétitifs ou qui durent longtemps. De nuit, ces bruits sont assimilés à du tapage nocturne.
- certaines nuisances olfactives (odeurs de barbecue, de déchets…) ou visuelles (une installation gênante sur un balcon, par exemple).
Vous êtes victime d’un de ces désagréments ? Nous vous conseillons d’essayer d’abord de résoudre le problème à l’amiable. Contactez le voisin ou la voisine qui crée le trouble, en vous faisant éventuellement assister d’une tierce personne.
Vous pouvez vous appuyer sur :
- le règlement intérieur de votre résidence ;
- les règles de vie collective mises en place par 3F pour faciliter la vie quotidienne de ses locataires.
Le problème persiste ? Vous pouvez alors :
- envoyer à votre voisin ou voisine une lettre recommandée avec accusé réception ;
- puis réunir des preuves (témoignages, pétitions, constats…) en vue d’un éventuel recours contentieux ;
- puis déposer plainte auprès de la police ou de la gendarmerie ;
- et en dernier recours, saisir un tribunal pour obtenir réparation du préjudice subi.
Attention : toute démarche jugée abusive peut se retourner contre vous. Les faits dénoncés doivent donc être totalement exacts.